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Mentions de brevets
SOLIDWORKS® Le logiciel de CAO mécanique 3D est protégé par les brevets américains 5 815 154 ; 6 219 049 ; 6 219 055 ; 6 611 725 ; 6 844 877 ; 6 898 560 ; 6 906 712 ; 7 079 990 ; 7 477 262 ; 7 558 705 ; 7 571 079 ; 7 590 497 ; 7 643 027 ; 7 672 822 ; 7 688 318 ; 7 694 238 ; 7 853 940 ; 8 305 376 ; 8 581 902 ; 8 817 028 ; 8 910 078 ; et autres brevets étrangers (par exemple EP 1 116 190 B1 et JP 3 517 643).
Le logiciel eDrawings® est protégé par les brevets américains 7 184 044; 7 502 027; et le brevet canadien 2 318 706.
Brevets Etats-Unis et brevets étrangers en instance.
Marques commerciales et noms de produits pour les produits et services SOLIDWORKS
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CircuitWorks, FloXpress, PhotoView 360 et TolAnalyst sont des marques de DS SolidWorks.
FeatureWorks est une marque déposée de Geometric Ltd.
SOLIDWORKS 2015, SOLIDWORKS Standard, SOLIDWORKS Professional, SOLIDWORKS Premium, SOLIDWORKS Enterprise PDM, SOLIDWORKS Workgroup PDM, SOLIDWORKS Simulation, SOLIDWORKS Flow Simulation, eDrawings, eDrawings Professional, SOLIDWORKS Sustainability, SOLIDWORKS Plastics, SOLIDWORKS Electrical, SOLIDWORKS Composer et SOLIDWORKS MBD sont des noms de produits DS SolidWorks.
Les autres noms de marques ou noms de produits sont les marques ou les marques déposées de leurs titulaires respectifs.
LOGICIEL INFORMATIQUE COMMERCIAL - BREVET
Le Logiciel est un "article commercial" tel que ce terme est défini à l'article 48 C.F.R. 2.101 (octobre 1995). Il consiste en un "logiciel informatique commercial" ("commercial computer software") et une "documentation du logiciel informatique commercial" ("commercial software documentation") au sens où ces deux expressions sont utilisées à l'Article 48 C.F.R. 12.212 (septembre 1995) et est concédé au gouvernement des Etats-Unis (a) pour acquisition par ou pour le compte d'organismes civils, conformément aux stipulations de l'Article 48 C.F.R. 12.212; ou (b) pour acquisition par ou pour le compte du Département américain de la Défense, conformément aux stipulations des Articles 48 C.F.R. 227.7202-1 (juin 1995) et 227.7202-4 (juin 1995).
Si vous recevez une demande d'un organisme du Gouvernement des Etats-Unis pour fournir le Logiciel avec des droits allant au-delà de ceux énoncés ci-dessus, vous vous engagez à notifier DS SolidWorks de l'étendue de la demande et DS SolidWorks disposera de cinq (5) jours ouvrables pour accepter ou rejeter une telle demande, à sa seule discrétion. Contractant/Fabricant: Dassault Systèmes SolidWorks Corporation, 175 Wyman Street, Waltham, Massachusetts 02451 USA.
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