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Le logiciel de CAO mécanique 3D et/ou Simulation SOLIDWORKS® est protégé par les brevets américains 6 611 725 ; 6 844 877 ; 6 898 560 ; 6 906 712 ; 7 079 990 ; 7 477 262 ; 7 558 705 ; 7 571 079 ; 7 590 497 ; 7 643 027 ; 7 672 822 ; 7 688 318 ; 7 694 238 ; 7 853 940 ; 8 305 376 ; 8 581 902 ; 8 817 028 ; 8 910 078 ; 9 129 083 ; 9 153 072 ; 9 262 863 ; 9 465 894 ; 9 646 412 ; 9 870 436 ; 10 055 083 et autres brevets étrangers (par exemple EP 1 116 190 B1 et JP 3 517 643).
Le logiciel eDrawings® est protégé par les brevets américains 7 184 044 ; 7 502 027 ; et le brevet canadien 2 318 706.
Brevets Etats-Unis et brevets étrangers en instance.
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CircuitWorks, FloXpress, PhotoView 360 et TolAnalyst sont des marques de DS SolidWorks.
FeatureWorks est une marque déposée de HCL Technologies Ltd.
SOLIDWORKS 2018, SOLIDWORKS Standard, SOLIDWORKS Professional, SOLIDWORKS Premium, SOLIDWORKS PDM Professional, SOLIDWORKS PDM Standard, SOLIDWORKS Simulation Standard, SOLIDWORKS Simulation Professional, SOLIDWORKS Simulation Premium, SOLIDWORKS Flow Simulation, eDrawings Viewer, eDrawings Professional, SOLIDWORKS Sustainability, SOLIDWORKS Plastics, SOLIDWORKS Electrical Schematic Standard, SOLIDWORKS Electrical Schematic Professional, SOLIDWORKS Electrical 3D, SOLIDWORKS Electrical Professional, CircuitWorks, SOLIDWORKS Composer, SOLIDWORKS Inspection, SOLIDWORKS MBD, SOLIDWORKS PCB powered by Altium, SOLIDWORKS PCB Connector powered by Altium et SOLIDWORKS Visualize sont des noms de produit de DS SolidWorks.
Les autres noms de marques ou noms de produits sont les marques ou les marques déposées de leurs titulaires respectifs.
LOGICIEL INFORMATIQUE COMMERCIAL - BREVET
Le Logiciel est un « article commercial » tel que ce terme est défini à l'article 48 C.F.R. 2.101 (octobre 1995). Il consiste en un « logiciel informatique commercial » (« commercial computer software ») et une « documentation du logiciel informatique commercial » (« commercial software documentation ») au sens où ces deux expressions sont utilisées à l'Article 48 C.F.R. 12.212 (septembre 1995) et est concédé au gouvernement des Etats-Unis (a) pour acquisition par ou pour le compte d'organismes civils, conformément aux stipulations de l'Article 48 C.F.R. 12.212; ou (b) pour acquisition par ou pour le compte du Département américain de la Défense, conformément aux stipulations des Articles 48 C.F.R. 227.7202-1 (juin 1995) et 227.7202-4 (juin 1995)
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